Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'alvéoport ZAPP
Mr CALAFELL Claude
Numéro de dépôt :
98744322
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque L'alvéoport ZAPP
Déposée le 31 juillet 1998 par monsieur CALAFELL Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'alvéoport ZAPP »
Le déposant est monsieur CALAFELL Claude domicilié(e) 23 avenue Mont Fleury, 06300 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CALAFELL Claude - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr CALAFELL Claude - 23 avenue Mont Fleury, 06300 NICE - France
Mr CALAFELL Claude - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03
Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288729 - Publication au BOPI 1999-10-28
Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288226 - Publication au BOPI 1999-10-26
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Transport et traitement des déchets, leur stockage, dans des zones d'alvéoles privatives Destruction d'ordure, Matériaux de construction non métallique.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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